bo Bulletin officiel Ministère de l'Enseignement supérieur
et de la Recherche

Édité par le MESR, le Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, circulaires, avis de vacance de postes, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
Publication hebdomadaire (ISSN : 2110-6061)

Bulletin officiel n°41 du 10 novembre 2016

Enseignement supérieur et recherche

Diplômes

Accréditation de l'Institut agronomique, vétérinaire et forestier de France (IAVFF) en vue de la délivrance de diplômes nationaux

Diplômes

Accréditation des établissements d'enseignement supérieur en vue de la délivrance de diplômes nationaux de master mis en œuvre à l'université des sciences et des technologies de Hanoï (Vietnam)

École nationale des chartes

Dates et conditions d'organisation des épreuves d'admissibilité des concours d'entrée - année 2017

Traitement de données

Transfert de responsabilité du traitement de données à caractère personnel dénommé France université numérique (Fun)

Cneser

Sanctions disciplinaires

Enseignements primaire et secondaire

Programme d'investissements d'avenir

Orientations pour une expérimentation au lycée professionnel : répondre au besoin de nouvelles compétences pour l'emploi dans la société numérique

Mouvement du personnel

Conseils, comités, commissions

Nomination au conseil d'administration de l'École normale supérieure

Conseils, comités et commissions

Nomination de membres à la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion

Conseils, comités et commissions

Nomination au conseil d'administration de l'École nationale des Chartes

Nomination et détachement

Secrétaire général de l'académie de Strasbourg

Informations générales

Vacance de fonctions

Directeur de l'École nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires

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